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 Les lois du Royaume d'Alérias

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Le Trône
Grand Maître

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Date d'inscription : 30/03/2012

MessageSujet: Les lois du Royaume d'Alérias   Jeu 10 Nov - 14:56

Lois du royaume
respectez-les ou payez en le prix.
I- Droits et devoirs
I-1. Devoirs
1. Tout étranger, visiteur ou voyageur devra être traité avec respect, bonté et équité par quiconque selon les moyens disponibles (si moyens il y a) ; cet article n’est plus d’application si l’individu en question a une attitude déplacée ou menaçante. La bonne âme d’un peuple attire investissement et richesse.
2. Le peuple doit obéissance et compréhension par rapport à la hiérarchie ; cependant, tout abus estimé de celle-ci se devra d’être dénoncée au seigneur vassal ou au seigneur supérieur directement. Si ceux-ci ne peuvent être de confiance, toute personne de confiance ayant du pouvoir sera en droit de recevoir la dénonciation et d’en faire usage.

I-2. Droits
Le peuple, ainsi que toutes personnes vivant sur les terres de la seigneurie, a le droit d’exprimer ses pensées avec le respect due à son interlocuteur et aux personnes évoquées, à l’enrichissement physique et intellectuel (tant que faire se peut), à un niveau de vie correct et à la protection de son seigneur sous de nombreux aspects.
Une section spécifique aux esclaves et domestiques figurera plus loin, dans la sous-section concernée de la section 5 (Bien-être).

II- Droits et devoirs seigneuriaux ;

statut et procédure
1. Le seigneur est vassal de la Couronne. Tout vassal a également un devoir d’obéissance envers la Courrone.
2. Si le seigneur n’est plus en capacité de régner, le régent qu’il aura désigné prendra sa place sur le champ en attendant que  l’ainé –et ainsi de suite jusqu’au plus jeune- soit en âge de régner. Le régent pourra être une mère, un oncle ou une personne étrangère à la famille. En cas de conflits, un conseil constitué de 5 nobles et de 5 bourgeois tranchera. Ceci concerne les remplacements temporaires, la primogéniture masculine étant la règle pour le remplacement définitif et, en cas d’absence de lignée mâle, ce sera aux filles de prendre le contrôle des terres suivant la primogéniture. En cas d’absence de descendance, c’est à la Couronne que reviendra le devoir de mettre en place un conseil constitué de cinq nobles et cinq bourgeois de la Seigneurie.
3. Le seigneur doit veiller à la sécurité et à la santé de son peuple ; il doit être conscient que le peuple est la base de son pouvoir et que faire en sorte de révolter son peuple ne peut que lui apporter des problèmes, à lui comme à ses subordonnés et son peuple lui-même.
Il a le devoir également de tenir au moins une séance de doléances par semaine, de rendre justice, et d’observer les lois du mieux qu’il lui est possible.
4. Le seigneur a le droit d’exercer un impôt, de décider les peines librement et d’entériner leur exécution, de donner l’autorisation de transgresser les lois si le besoin public s’en fait sentir, …
5. Nul ne doit ignorer la loi, les Voyageurs ne font pas exception et devront se renseigner auprès des bureaux de douane sur les routes commerciales. Les gardes se feront un plaisir de renseigner ceux-ci.
6. En conclusion, le seigneur à tous les pouvoirs mais doit l’appliquer avec justice dans son intérêt et  celui de son peuple. Le monde n’étant pas idyllique, on ne peut garantir l’application de toutes les lois mais le seigneur est en charge de relativiser chaque situation vécue avec justesse et courage.

III- Propriétés
1. La propriété de toute personne est protégée ; sauf en cas d’enquête, de problèmes de sécurité publique ou de sécurité d’état.
2. Le droit d’avoir des esclaves est lié obligatoirement à l’obtention du droit de marquage, qui coûte 1% de la richesse personnelle. Un fer sera fabriqué selon la marque désirée au prix d’un soleil.

IV- Propriétés seigneuriales
1. Les propriétés seigneuriales répondent à ce que contient la section 3 (Propriété).
2. Cependant, étant donné que des informations inhérentes à l’état global de la seigneurie ou à sa sécurité peuvent y être trouvées, la peine encourue pour la violation ces propriétés seigneuriales relève à priori de la haute trahison.
Il sera donc nécessaire d’avoir en cas d’enquête un souci particulier quant à la discrétion et au secret de ses informations. Une procédure à huis-clos sera ordonnée et le secret gardé sur les informations les plus sensibles. Le Seigneur supervisera lui même l’enquête.

V- Bien-être
V-1. Le peuple
Voir le contenu de la sous-section 1.2 (Droits).

V-2. Les domestiques
1. Les domestiques sont des gens du peuple, mais sont particuliers. Ils ont droit à un niveau d’existence correct, à être entretenus, à être logés, à jouir de protection et à être respectés. Ils sont cependant en état de servitude ; ils sont donc payés ou non selon le désir du maître.
2. Le flou de leur situation engendre un jugement au cas par cas du mal qui leur est fait. Il est possible qu’une domestique se soit fait dépuceler, par exemple, par son maître et beaucoup trouveront cela normal ; la différence entre, pour reprendre l’exemple, viol et obéissance est donc difficile à opérer ; ce qui justifie le cas par cas et l’entretien strictement privé entre une éventuelle victime et le seigneur lui-même.

V-3. Les esclaves et les serfs
1. Ils ne font pas partie du peuple. Ils n’ont aucun droit et tous les devoirs par défaut. Ils ont cependant droit à la vie.
2. Le seigneur peut réduire n’importe qui (sous sa juridiction) à l’état d’esclave (voir section 9 article 1.10.).
3. Le seigneur peut affranchir n’importe quel esclave vivant sur ses terres (il recevra 25 lunes pour sa nouvelle vie au minimum). Si l’affranchissement n’a pas lieu suite à un crime du propriétaire, un dédommagement valant le double de la valeur marchande de l’esclave sera versé.
4. Tout propriétaire a le droit d’affranchir les esclaves lui appartenant.
5. Une personne peut se décider esclave d’elle-même et d’abandonner tout bien physique et toute fonction officielle ; il y aura alors possibilité que le seigneur efface les charges judiciaires pesant contre cette personne.

VI- Salaires
Tout travail mérite salaire, même si le bénévolat est loin d’être interdit. Tout bon ouvrier a également droit à une paye digne de son travail. L’employeur doit d’abord s’assurer que son personnel a un niveau de vie correct* avant de se lancer dans d’autres aventures commerciales.
*Le non respect de cette loi verra l'employeur rembourser l'employé au double et verser le triple de la somme a son suzerain. Mal payer les gens les pousse au crime : l’employeur aux mains crochues menace donc indirectement la sécurité publique. En cas de récidive ou d’usage généralisé, le coupable risque de se voir infliger une amende de 50% de ses richesses personnelles.

VII- Impôts et finances
1. L’imposition se doit d’être simple et non confiscatoire.
1.1. Les gens travaillant la terre se verront imposés à 5% par récolte en cas de mauvaises années. Si nécessaire, le taux peut être baissé au cas par cas. Ceci car ils doivent subvenir à leurs besoins primaires par le fruit de leur travail.
1.2. Les vassaux sont libres de fixer l’imposition avec un délai de trois mois minimum entre deux impôts et un plafond  de 30% par prélèvement.
1.3. La Seigneurie ne prélèvera aux populations vivant sous l’autorité d’un vassal que 5% de leurs revenus annuels.
1.4. Les populations vivant directement sous l’autorité de la Seigneurie seront imposés à auteur de 20% de leurs revenus annuels.
1.5. Les Vassaux ne payent pas d’impôts mais entretiennent des troupes.
2. L’impôt sera prélevé soit sur base de la récolte, soit sur base du bénéfice. L’impôt peut être payé en nature et/ou en valeur pécuniaire. Il n’existe pas d’impôt sur l’héritage et la fortune personnelle.
3. Le taux usuraire est au maximum autorisé à hauteur de 20% par trimestre (3 mois). Il peut également être nul. Ceci dans tous les cas.

VIII- Délits et crimes
1. Les délits sont des méfaits sans atteinte à l’intégrité physique ; cela ne signifie pas obligatoirement qu’ils sont punis par des peines légères.
2. Les crimes sont des méfaits ou l’intégrité physique d’une personne est atteinte; cela ne signifie pas obligatoirement qu’ils sont punis par des peines graves. Le criminel se verra tatoué l’année et la nature du crime et sa dépouille ira en fosse commune.
3. La qualification de la gravité morale d’un crime dépendant de bien des variantes, elle sera jugée au cas par cas par le seigneur ou une personne proclamée apte par le seigneur.

IX- Peines et récompenses
1. Les peines seront mentionnées par ordre croissant de gravité morale :
1.1. Amende (de très faible à très élevé) ;
1.2. Impôt supplémentaire ou à pourcentage augmenté, sans limite ;
1.3. Punitions physiques plus ou moins graves (fouet et autres tortures à potentiel non-mortel pouvant aller jusqu’à la mutilation) ;
1.4. Détention d’une durée d’un jour à la perpétuité, cette peine peut être préventive ;
1.5. Peine de mort avec minimum de souffrance (pendaison et décapitation) ;
1.6. Peine de mort avec grande souffrance (le pal, oubliette sans eau ni nourriture, selon la créativité du juge) ;
1.7. Confiscation des richesses personnelles (le seigneur donne un certain pourcentage au(x) plaignant(s) et le reste va dans les caisses de la seigneurie) ;
1.8. Confiscation des richesses personnelles et commerciales (le seigneur donne prime et dernière paye au personnel, donne un certain pourcentage au(x) plaignant(s) et le reste va dans les caisses de la seigneurie) ;
1.9. Condamnation à l’exil, qui s’accompagne soit de la peine 1.7. soit de la peine 1.8. Si l’exilé revient en terre interdite et qu’il est pris, il risque une peine supplémentaire immédiate pouvant inclure les peines 1.5, 1.6 et 1.10.
1.10. La réduction à l’esclavage. Le produit de la vente du nouvel esclave aux enchères, sur place publique, est distribué selon la procédure citée en 1.7. ou en 1.8. Généralement, cette peine est assortie des peines 1.7. ou 1.8. L’esclave peut également être offert à un plaignant en guise de compensation.
2. Les récompenses sont les actions positives du seigneur envers une personne ayant acté avec distinction : cela peut aller du simple don d’une somme plus ou moins importante à l’affranchissement des esclaves, en passant par la réduction de l’impôt sur une durée plus ou moins longue, l’anoblissement, l’obtention de terres ou tout souhait précis (tant que faire se peut).

X- Situation des enfants hors mariage
1. Si un enfant nait hors mariage et que la mère peut justifier sans doute possible de sa fidélité au père de l'enfant au moment de la conception, cinq mois avant celle-ci et cinq mois après, le père devra:
1.1. Payer la mère une lune pour les pénibilité de la grossesse, suivis d'une rondelle par semaine et par enfant jusqu'aux vingt ans de l'enfant, pour un revenue inférieur à dix lunes par mois.
Payer la mère deux lunes pour les pénibilité de chaque grossesse, suivis d'une lune par enfant et par mois jusqu'aux vingt ans de l'enfant, pour un revenue supérieur à dix lunes par mois et inférieur à dix soleils.
1.2. Payer la mère neuf lunes pour les pénibilité de chaque grossesse, suivis d'une lune par enfant et par semaine jusqu'aux vingt ans de l'enfant, pour un revenue supérieur à dix soleils par mois et inférieur à dix augustes.
1.3. Payer la mère neuf soleils pour les pénibilité de chaque grossesse, suivis d'un soleil par enfant et par mois jusqu'aux vingt ans de l'enfant, pour un revenue supérieur à dix augustes par mois.
2. Si le père est esclave, son propriétaire devra verser l'argent ou offrir l'esclave en dédommagement.
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